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SANTÉ ET ALIMENTS

La nature et la qualité des aliments sont déterminantes pour la santé des citoyens ! Pour privilégier la production et la consommation des bons aliments, précurseurs d’une bonne santé, il est instauré trois (3) taux de TVA: Taux 1 minimum pour les aliments reconnus non nuisibles à la santé, Taux 2 maximum pour les aliments reconnus nuisibles pour la santé, et Taux 3 pour les aliments dont l'impact sur la santé ne peut pas être établi avec certitude. Les Taux 2 et 3 sont déterminés en fonction du Taux 1: le Taux 2 est égal à six (6) fois le Taux 1, et le Taux 3 est égal à quatre (4) fois le Taux 1. Une commission de professionnels de la santé, n'ayant strictement aucune attache d'aucune sorte avec les producteurs, les industriels et les distributeurs de l'alimentation, est chargée de définir en permanence les aliments justiciables du taux de TVA approprié 1, 2 ou 3. Les ressources produites par le Taux 2 maximum sont intégralement affectées à la Sécurité Sociale. Le montant du Taux 1 de base est déterminé, par l'Assemblée République, chaque année en fonction des résultats observés par la Sécurité Sociale.

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