Quel avenir le palais du Luxembourg ?
- Musée de la République ?
- École de la République pour les Délégués nouvellement élus; et les autres ?
À vous de le dire ici !

Une nouvelle assemblée issue directement du peuple est instaurée. Cette nouvelle assemblée est appelée Assemblée République. L'Assemblée République est constituée de 50% de femmes et 50% d'hommes ses membres sont appelés Décideurs. Les textes élaborés, débattus et votés par les Décideurs sont appelés Décisions et Décisions-Lois.

STATUT DES DÉLÉGUÉS DU PEUPLE
Les délégués du peuple -désignés par délégués- sont tous les élus du suffrage universel, les Décideurs issus des listes électorales, et tout citoyen ayant reçu une délégation pour exercer une responsabilité au nom du peuple. Le respect de la morale dans la politique et la garantie de l'intégrité de la démocratie exigent que les délégués soient irréprochables, et que leurs devoirs et droits soient clairement définis. En conséquence, il est instauré un statut des délégués définissant leurs devoirs, leurs droits et les conditions d'exercice de leur délégation.

Les dispositions relatives à l'Assemblée République seront, mutatis mutandis, appliquées aux Collectivités Territoriales.
Texte en attente :
Développements à étudier pour les Régions, les Départements, les Communautés Urbaines, les Communes ...

Les progrès de la Démocratie permettront à tous les Citoyens, d'avoir des revenus décents. Dés lors il sera mis en place une fiscalité juste et équitable que chaque Citoyen, pour sa dignité, acceptera de respecter. Et aux termes de laquelle un Euro gagné sera un Euro imposé; les taux étant établis en fonction des niveaux revenus.
Le plafonnement des revenus indécents fera l'objet d'un débat. Sachant que la part de revenu de tout Citoyen est moins le résultat de son talent que l'existence, la participation des autres Citoyens; sans lesquels, quelque soit le talent il n'y aurait pas de revenu.
Toute personne qui pratique l'exil fiscal sera considérée comme apatride; le bonheur de vivre en France implique que l'on respecte la France et ses Citoyens.
Ainsi, les sanctions pour fraude fiscale seront irrémissiblement dissuasives.
Texte à débattre, en attente :
Développements à étudier pour l'ensemble des prélèvements fiscaux ...

Combien de citoyens méritants bienfaiteurs n'ont pas été médaillés ?
Combien de citoyens réputés méritants indignes ont été médaillés ?
La meilleure récompense d'un homme n'est-elle pas la satisfaction du devoir accompli avec une conscience paisible ?

L'Alimentation est effectivement notre véritable médecine ...

La vocation de la Sécurité Sociale est de se consacrer à la santé des Citoyens, et non de soutenir les emplois économiques. Dans ces temps difficiles la France, par la Sécurité Sociale en particulier, n'a pas les moyens financiers, si tant est qu'elle les aie eus un jour (confer le niveau depuis longtemps de la dette Nationale) de financer le confort des Citoyens. Toutes les économies possibles doivent être recherchées, afin que :
- les Soignants soient considérés à leur juste et importante valeur,
- afin qu'ils puissent bien prendre en charge les Citoyens,
- dans un environnement confortable.
Note: Il y a des économies à faire, mais pour cela il faut avoir la capacité, notamment, de résister à toutes les influences.

Notre survie dépend de l'État de L'Eau, de l'Air, de la Terre ...

Toutes les pollutions qui agressent la Planète

Les atteintes à la fertilité des sols, qui les stérilisent.

Comment faire en sorte que la privation de liberté se traduise par un enrichissement intellectuel, et une amélioration du comportent social des individus. Et ainsi faire reculer la récidive.

Les fondations de la Société.

Les droits appropriés à toutes les situations?

Le programme Agenda 21, lancé lors du Sommet de la terre, à Rio, en 1992 est un plan d'action pour le 21e siècle. L'agenda 21 local est un projet de développement durable pour un territoire. C’est une démarche globale initiée par une collectivité locale, conduite avec la population et les acteurs locaux, avec l’ambition collective de faire du développement durable le nouveau modèle de développement du territoire. L’agenda 21 est à la fois un diagnostic partagé, une stratégie sur la base d’enjeux clairement identifiés et un plan d’action pluriannuel.

Certificat d'attestation des connaissances primaires
L'enseignement primaire est validé par un examen sans condition d'âge. Le passage aux études secondaires est conditionné par l'obtention du Certificat d'Attestation des Connaissances associé. La difficulté de l'examen est suffisante pour s'assurer qu'il valide de réelles capacités.

Vie des Collèges et Planète
Les collèges des EPLE (Etablissements Publics Locaux d'Enseignement) mettront en place l'Agenda 21 Scolaire, suivant les recommandations du Sommet de la Terre de Rio de Janeiro (1992).

L’enseignement supérieur à l’Université doit s'adapter à la situation de tous les citoyens: à la capacité des étudiants issus du cursus scolaire, et aux contraintes de tous les citoyens exerçant une activité professionnelle en parallèle avec leurs études. Dans ce but, le cycle annuel de l’enseignement à l’Université est divisé en trois périodes d'égale durée: deux périodes constituent le cycle annuel normal, la troisième période permet les rattrapages des difficultés rencontrées dans les deux périodes précédentes. Chaque étudiant peut choisir le nombre de cours auxquels il souhaite s’inscrire dans une période pour moduler la vitesse de sa progression: la ralentir lorsque il exerce une activité professionnelle, l’accélérer lorsqu’il a de la disponibilité et des capacités d’acquisition élevées. Les diplômes sont alors décernés lorsque tous les enseignements prévus sont validés par des examens, sans aucune référence à la durée du cursus.